/ avril 5, 2023/ Délibérations

FINANCES

23-10 Approbation des comptes de gestion du Comptable Public de Tours Ville et Métropole – Budget général, EHPA, EHPAD, Accueil de jour – Exercice 2022.

23-11 Approbation des comptes administratifs 2022 – Affectation des résultats.

23-12 Convention annuelle de partenariat et de subvention entre la Ville de Tours et le CCAS – Année 2023.

23-13 Amortissement exceptionnel des fiches n° 4473 et n°200.

23-14 Budget EHPA – Reprises sur provisions.

23-15 Vote du budget primitif 2023 – Budget général.

23-16 Vote du Budget primitif 2023 – EHPA.

23-17 Vote de l’EPRD 2023 – EHPAD.

23-18 Vote de l’EPRD 2023 – Accueil de jour.

RESSOURCES HUMAINES

23-19 Gestion administrative du Personnel.

INSERTION ET ACTION SOCIALE

23-20 Décisions d’aides financières prises en application du règlement communal d’aide sociale facultative – janvier et février 2023.

23-21 Décisions d’aides financières prises dans le cadre de la Commission de Politique Sociale du Logement (CPSL) des mois de janvier et février 2023.

23-22 Convention entre le CCAS de Tours et l’association AIDES.

23-23 Réforme de matériel et don à des particuliers.

SERVICE AUX PERSONNES AGEES – EHPA ET EHPAD

23-24 Convention conférence des financeurs – projet « Aidants, aidés » entre le CCAS de Tours et le Conseil Départemental d’Indre et Loire.

23-25 Convention de télémédecine entre le CHRU de tours et le CCAS de tours pour son EHPAD.

23-26 Convention entre le CHRU de Tours et le CCAS de Tours pour son EHPAD, relative aux modalités d’intervention de l’équipe mobile plaies et cicatrisation (EMPC).

23-27 Modification du règlement intérieur du Conseil de la Vie Sociale (CVS) des résidences autonomie (Les Albatros, Pasteur, Arche des Noyers, Saint-Paul, Gutenberg et Schweitzer).

23-28 Modification du règlement intérieur du Conseil de la Vie Sociale (CVS) de l’EHPAD (La Vallée du Cher, Les Varennes de Loire, Les trois rivières et Monconseil).

23-29 Organisation d’un après-midi dansant.

SERVICE AUX PERSONNES AGEES – EHPA ET EHPAD

23-30 Désignation des membres du Conseil d’Administration au sein des Conseils de vie Sociale dans les établissements du CCAS.

23-31 Décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoir du Conseil d’Administration au Président ou à la Vice-Présidente.

=> COMPTE-RENDU