Conseil d’Administration du 13 Octobre 2023

/ octobre 24, 2023/ Délibérations

FINANCES

23-52 Budget exécutoire Budget Général 2023- Décision modificative n°1 et avenant n°1 à la convention de partenariat et de subvention entre la ville de Tours et le CCAS de Tours.

23-53 Budget exécutoire de l’EHPAD 2023 –  Décision modificative n°2  – Proposition tarifaire hébergement.

MARCHES PUBLICS

23-55 Demande de prolongation de la révision des prix relative au marché n°20.21 notifié le 06 Novembre 2020 auprès de la société Valeurs Culinaires.

23-56 Attribution du marché relatif à la réalisation de prestations d’ergothérapie en EHPAD.

23-57 Demande de prolongation de la révision exceptionnelle des prix relative au marché subséquent n°006.1 passé sur le fondement de l’accord-cadre n°2017-088 « Entretien et location de linge plat et professionnel » passé par le RESAH et dont le titulaire est la société ELIS.

SERVICES TECHNIQUES ET INFORMATIQUE

23-58 Restitution des équipements et du matériel confiés aux agents du CCAS de la ville de Tours.

RESSOURCES HUMAINES

23-59 Gestion administrative du personnel.

23-60 Mise en place de la prime d’attractivité estivale des étudiants en santé occupant des fonctions d’aide-soignant.

23-61 Convention Conciergerie 2024.

23-62 Convention Massages 2024.

23-63 Participation du CCAS à la consultation organisée par le centre de gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard du personnel.

23-64 Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission.

INSERTION ET ACTION SOCIALE

23-65 Décisions d’aides financières prises en application du règlement communal d’aide sociale facultative – juin, juillet et août 2023.

23-66 Décisions d’aides financières prises dans le cadre de la Commission de Politique Sociale du Logement (CPSL° des mois de juin, juillet et septembre 2023.

23-67 Avenant n°1 à la convention 2022-2024 conclue  dans le cadre du Label « Points Conseil Budget » 2022-2023 avec la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités d’Indre-et-Loire (DDETS).

23-68 Adhésion à la charte de coopération des PCB d’Indre-et-Loire.

23-69 Convention de subvention avec la Direction départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités d’Indre-et-Loire (DDETS) pour le Centre d’Hébergement Paul Bert (janvier à septembre 2023).

SERVICES AUX PERSONNES AGEES – EHPA ET EHPAD

23-71 Convention de partenariat entre Malakoff Humanis AGIRC ARRCO et le CCAS, relative au projet « Voyageons ».

ADMINISTRATION GENERALE

23-72 Modification du règlement intérieur du Conseil d’Administration.

23-73 Décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoir du Conseil d’Administration à la Vice-Présidente.

=> Compte-rendu de séance