/ avril 5, 2023/ Délibérations
FINANCES
23-10 Approbation des comptes de gestion du Comptable Public de Tours Ville et Métropole – Budget général, EHPA, EHPAD, Accueil de jour – Exercice 2022.
23-11 Approbation des comptes administratifs 2022 – Affectation des résultats.
23-12 Convention annuelle de partenariat et de subvention entre la Ville de Tours et le CCAS – Année 2023.
23-13 Amortissement exceptionnel des fiches n° 4473 et n°200.
23-14 Budget EHPA – Reprises sur provisions.
23-15 Vote du budget primitif 2023 – Budget général.
23-16 Vote du Budget primitif 2023 – EHPA.
23-17 Vote de l’EPRD 2023 – EHPAD.
23-18 Vote de l’EPRD 2023 – Accueil de jour.
RESSOURCES HUMAINES
23-19 Gestion administrative du Personnel.
INSERTION ET ACTION SOCIALE
23-20 Décisions d’aides financières prises en application du règlement communal d’aide sociale facultative – janvier et février 2023.
23-21 Décisions d’aides financières prises dans le cadre de la Commission de Politique Sociale du Logement (CPSL) des mois de janvier et février 2023.
23-22 Convention entre le CCAS de Tours et l’association AIDES.
23-23 Réforme de matériel et don à des particuliers.
SERVICE AUX PERSONNES AGEES – EHPA ET EHPAD
23-24 Convention conférence des financeurs – projet « Aidants, aidés » entre le CCAS de Tours et le Conseil Départemental d’Indre et Loire.
23-25 Convention de télémédecine entre le CHRU de tours et le CCAS de tours pour son EHPAD.
23-26 Convention entre le CHRU de Tours et le CCAS de Tours pour son EHPAD, relative aux modalités d’intervention de l’équipe mobile plaies et cicatrisation (EMPC).
23-27 Modification du règlement intérieur du Conseil de la Vie Sociale (CVS) des résidences autonomie (Les Albatros, Pasteur, Arche des Noyers, Saint-Paul, Gutenberg et Schweitzer).
23-28 Modification du règlement intérieur du Conseil de la Vie Sociale (CVS) de l’EHPAD (La Vallée du Cher, Les Varennes de Loire, Les trois rivières et Monconseil).
23-29 Organisation d’un après-midi dansant.
SERVICE AUX PERSONNES AGEES – EHPA ET EHPAD
23-30 Désignation des membres du Conseil d’Administration au sein des Conseils de vie Sociale dans les établissements du CCAS.
23-31 Décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoir du Conseil d’Administration au Président ou à la Vice-Présidente.
=> COMPTE-RENDU
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