/ février 6, 2024/ Délibérations

ADMINISTRATION GENERALE

Election d’un(e) Vice-Président(e) Délégué(e).

Délégation de pouvoirs du Conseil d’Administration à la Vice-Présidente ou au/à la Vice-Président(e) délégué(e).

FINANCES

Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024.

Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2024.

MARCHES PUBLICS

Adhésion à la convention de service d’achat centralisé n°2023-R059-000-000 relative à la fourniture de produits d’incontinence, autres consommables et services associés.

RESSOURCES HUMAINES

Gestion administrative du personnel.

Présentation du Tableau des effectifs du CCAS au 1er Janvier 2024.

Renouvellement de la convention d’adhésion avec le centre de gestion pour les missions dites de socle commun.

Présentation du règlement intérieur Santé et Sécurité au travail.

INSERTION ET ACTION SOCIALE

Décisions d’aides financières prises en application du règlement communal d’aide sociale facultative – décembre 2023.

Décisions d’aides financières prises dans le cadre de la Commission de Politique Sociale du Logement (CPSL) du mois de décembre 2023.

SERVICES AUX PERSONNES AGEES – EHPA ET EHPAD

Tarifs séjour séniors 2024 à Hauteville sur Mer, en partenariat avec l’ANCV.

 

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