Conseil d’Administration du 31 Mai 2024

/ juin 6, 2024/ Actualités, Délibérations

FINANCES

Budget exécutoire Budget Général 2024 – Décision modificative N°1.

Budget exécutoire EHPA 2024 – Décision modificative N°1.

Budget exécutoire EHPAD 2024 – Décision modificative N°1.

Présentation des projets d’investissement en résidence autonomie. Demande de financements auprès de l’Assurance retraite et de la CNSA.

MARCHES PUBLICS

Attribution des marchés relatifs à la fourniture d’aliments diététiques au profit des EHPAD.

Adhésions aux lots n° 1 et 2 de la Convention de Service d’Achat Centralisé relative à l’accord-cadre n°2023-R036 « Fourniture de services opérés de Télécommunications » passé par le Réseau des Acheteurs Hospitaliers.

Adhésion à l’offre référencée 2023-R082 « Équipement d’infrastructure informatique » passée par le Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH).

RESSOURCES HUMAINES

Gestion administrative du personnel.

Règlement formation.

Plan de développement des compétences 2024.

Présentation du rapport social unique 2022 (RSU).

Renouvellement de la mise à disposition de la chargée d’inspection en santé sécurité au travail.

ACTION SOCIALE

Décisions d’aides financières prises en application du règlement communal d’aide sociale facultative – mars – avril 2024.

Décisions d’aides financières prises dans le cadre de la Commission de Politique Sociale du Logement (CPSL) des mois de mars et avril 2024.

Convention de partenariat entre Tours Métropole Val de Loire et le CCAS de Tours pour la mise en œuvre d’un fonds social dédié à l’eau.

Aide exceptionnelle pour compenser la régularisation des charges d’énergie pour les locataires de Tours Habitat.

Convention d’objectifs entre le Conseil Départemental d’Indre-et-Loire et le CCAS dans le cadre de l’accompagnement socioprofessionnel de bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA).

Convention d’objectifs entre le Conseil Départemental d’Indre-et-Loire et le CCAS dans le cadre du Programme Départemental pour l’Insertion et l’Emploi au titre de l’année 2024.

Convention d’Aide au Financement des Suppléments de Dépenses de Gestion (AFSDG) pour le dispositif de sous-location au titre de l’année 2024.

Avenant n°2 à la convention 2022-2024 conclue dans le cadre du Label « Points Conseil Budget » 2022-2024 avec la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités d’Indre-et-Loire (DDETS).

Acceptation de deux dons en nature.

EHPAD & EHPA

Renouvellement de la convention avec l’HAD Val de Loire.

ADMINISTRATION GENERALE

Vente Appartement Résidence Honoré de Balzac – 5 Mail Francis de Miomandre.

=> COMPTE-RENDU DE SÉANCE